Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIGNÉ PARIS
STE BARTHELEMY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3006766
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SIGNÉ PARIS

Déposée le 10 février 2000 par la Société Anonyme (SA) STE BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNÉ PARIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE BARTHELEMY domicilié(e) 67 rue Saint Jacques, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 017 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STE BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : CONFITURE D'ANTAN , CONFITURE AU CHAUDRON ORANGE DES CONFITURES A L ANCIENNE , CONFITURE A L'ANCIENNE , PREPARE EN CHAUDRON SELON LA TRADITION , CONFITURE A L'ANCIENNE


STE BARTHELEMY Société Anonyme - 67 rue Saint Jacques, 75005 PARIS - France - SIREN 323017319


LEGI-MARK - France


Inscription le 7 mai 2001 - Rejet total n°323318 - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2001-05-07

Confitures, gelées de fruits, compotes, marmelades, confiture de gingembre, fruits cuits, zestes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, conserves de fruits, écorces de fruits, pulpes de fruits, coulis de fruits, beignets à base de fruits, de confiture, de gelée ou de compotes de fruits, fruits confits, fruits secs, raisins secs, crèmes (produits laitiers), crème fouettée, flans, fromages, fromage blanc, lait, lait aromatisé, produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, milk-shakes (boissons frappées à base de lait aromatisé), mousses aromatisées aux fruits, au chocolat, au café, à la vanille et à la praline, yaourts, beurre, oeufs, truffes conservées, conserves de légumes, légumes conservés, noix préparées, oignons (légumes) conservés, potages, produits de la pêche, sardines, thon. Miel, sirop de mélasse, biscottes, biscuiterie, biscuits, biscuits sucrés, biscuits salés, biscuits à base de chocolat, biscuits à la cuiller, biscuits sablés, biscuits fourrés, boudoirs, brioches, gâteaux, gâteaux secs, petits-beurre, pain, pain grillé, crackers, petits pains, pain d'épice, pâtisserie, produits de pâtisserie, de boulangerie, de viennoiserie et de briocherie, viennoiserie fine, confiserie, sucreries, bonbons, caramels (bonbons), pâte d'amandes, confiserie à base d'amandes, pralines, pâtes de fruits (confiserie), petits fours (pâtisserie), fondants (confiserie), poudings, tartes, macarons (pâtisserie), gaufres, crêpes (alimentation), cookies, mets à base de farine, préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, flocons d'avoine, muesli, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, yaourts glacés (glace alimentaire), chocolat, thé, café, succédanés du café, cacao, produits de cacao, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, café au lait, cacao au lait, chocolat au lait (boisson), infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, crème anglaise, condiments, moutarde, ketchup (sauce), assaisonnements, épices, quatre-épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.